L’arrêté du ministre de la santé publique du 23 mai 2005, portant modification de l’arrêté du 25 mars 2004, fixe les conditions et les règles de reconnaissance de la qualification des médecins pour l’exercice en qualité – de spécialistes et de compétents ci-après le texte de cet arrêté.
Le Ministre de la Santé Publique
- Vu la loi n° 91-21 du 13 mars 1991, relative à l’exercice et à l’organisation des professions de médecin et de médecin dentiste et notamment son article 24,
- Vu le décret n° 93-1155 du 17 mai 1993, portant code de déontologie médicale,
- Vu l’arrêté du 25 mars 2004, fixant les conditions et les règles de reconnaissance de la qualification des médecins pour l’exercice en qualité de spécialistes et de compétents.
Article unique: Sont abrogées, les dispositions des articles 7 et 9 de l’arrêté du 25 mars 2004, fixant les conditions et les règles de reconnaissance de la qualification des médecins pour l’exercice en qualité de spécialistes et de compétents susvisés, et remplacés ainsi comme suit :
Article 7 (nouveau): Sont considérées comme spécialités médicales, les disciplines suivantes:
Médecine et spécialités médicales:
|
|
Chirurgie et spécialités chirurgicales
- Chirurgie générale,
- Chirurgie carcinologique,
- Chirurgie thoracique,
- Chirurgie vasculaire périphérique,
- Chirurgie neurologique,
- Chirurgie urologique.
- Chirurgie plastique, réparatrice et esthétique- Chirurgie orthopédique et traumatologique- Chirurgie pédiatrique.
- Chirurgie cardio-vasculaire,
- Ophtalmologie,
- O.R.L.
- Stomatologie et chirurgie maxillo-faciale,
- Gynécologie-obstétrique.
Biologie et disciplines fondamentales
- Biologie médicale,
- Biologie médicale (option : biochimie),
- Biologie médicale (option : microbiologie)- Biologie médicale (option : parasitologie)- Biologie médicale (option: immunologie)- Biologie médicale (option: hématologie)
- Histo-embryologie,
- Physiologie et exploration fonctionnelle,
- Biophysique et médecine nucléaire,
- Pharmacologie,
- Génétique,
- Anatomie.
Spécialités techniques médico-militaires
- Direction et logistique médico-militaire,
- Médecine de la plongée sous-marine,
- Médecine aéronautique et spatiale,
- Hygiène nucléaire.
Article 9 (nouveau): Les médecins généralistes justifiant de connaissances particulières attestées par un diplôme universitaire et jugées équivalentes à un cycle d’études dûment apprécié par la commission visée à l’article 3 ci-dessus, peuvent être qualifiés comme compétents et exercer cette compétence avec la médecine générale dans les disciplines suivantes:
|
|
Vu, Le Premier ministre Mohamed Ghannouchi – Tunis, le 23 mai 2005
Le ministre de la santé publique Mohamed Ridha Kechrid
